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Résiliation après annulation

Assurance auto après une annulation de permis

L'annulation impose de repasser le permis et entraîne presque systématiquement la résiliation. Se réassurer suppose un dossier complet et des interlocuteurs spécialisés.

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  • Prise en compte du nouveau permis probatoire
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Annulation et suspension : ne pas confondre

La suspension retire temporairement le droit de conduire ; le permis est restitué à l'échéance. L'annulation supprime le titre lui-même : il faut repasser l'examen, code et conduite, après un délai d'interdiction fixé par le juge, généralement de six mois à trois ans.

Elle résulte le plus souvent d'une récidive d'alcoolémie, d'une conduite sous stupéfiants, d'un grand excès de vitesse en récidive ou de la perte totale des points.

Le nouveau permis est probatoire

Après une annulation, le permis repassé est assorti d'un capital de six points, qui remonte progressivement. Pour l'assureur, vous cumulez donc deux facteurs défavorables : l'antécédent qui a causé l'annulation et un permis récent.

Les pièces à réunir

  • La décision de justice prononçant l'annulation.
  • Le nouveau permis de conduire.
  • Le certificat de visite médicale et les tests psychotechniques.
  • Le relevé d'information de l'assureur précédent, qui mentionne la résiliation.

À quoi vous attendre

Les réseaux généralistes refusent ces profils. Des courtiers spécialisés interviennent, avec une majoration souvent supérieure à 100 % la première année, une formule au tiers, une franchise renforcée et un paiement annuel. Le véhicule doit par ailleurs rester assuré pendant toute la période d'interdiction, même immobilisé.

Reconstruire

Deux années sans nouvel incident après le repassage permettent de revenir vers des conditions acceptables. Remettez en concurrence à chaque échéance : c'est ce qui fait redescendre la prime, pas l'ancienneté chez le même assureur.

Voir aussi : suspension de permis et assurance après résiliation.

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Questions fréquentes

La suspension retire temporairement le droit de conduire, le permis étant restitué à l'échéance. L'annulation supprime le titre : il faut repasser le code et la conduite après un délai d'interdiction fixé par le juge.
Oui. L'obligation d'assurance porte sur le véhicule, même immobilisé. Une suspension des garanties routières, conservant le vol et l'incendie, réduit la prime pendant cette période.
Oui, et c'est fréquent chez les généralistes. Après un refus écrit, vous pouvez saisir le Bureau central de tarification, qui impose à un assureur de vous couvrir en responsabilité civile au tarif qu'il fixe.
Deux à cinq ans selon les assureurs, durée pendant laquelle elle figure au relevé d'information. En pratique, deux années sans incident après le repassage suffisent à normaliser la situation.

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